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Marques déposées par MORIN ALBERT
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SCP DOMAINE SAINT PAUL COLLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCP DOMAINE SAINT PAUL COLLINE
MORIN ALBERT
MORIN PASCALE

Numéro de dépôt :
95564627
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque SCP DOMAINE SAINT PAUL COLLINE

Déposée le 23 mars 1995 par MORIN ALBERT et MORIN PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCP DOMAINE SAINT PAUL COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Les déposants sont MORIN ALBERT, domicilié(e) Domaine ST PAUL COLLINE, 34140 MEZE - France et MORIN PASCALE, domicilié(e) Domaine St Paul Colline, 34140 MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MORIN ALBERT - France.

La marque SCP DOMAINE SAINT PAUL COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCP DOMAINE SAINT PAUL COLLINE est expirée depuis le 23 mars 2005.

MORIN ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : Floris Isabella , DOMAINE SAINT PAUL COLLINE , Clos Fleuri , CUVEE PETITE MARIE , (Marque figurative) , DOMAINE DE MORIN-LANGARAN , DOMAINE ST JEAN DES SOURCES , MARIANNE EXCEL TRADITION , (Marque figurative)


MORIN ALBERT - Domaine ST PAUL COLLINE, 34140 MEZE - France

MORIN PASCALE - Domaine St Paul Colline, 34140 MEZE - France


Mr MORIN ALBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Domaine St Paul Colline Vin d'Appellation D'origine Contrôlée & Vin de Pays Apéritif Liqueur Boisson de fruits Jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.